Conditions d'utilisation

Clause de non-responsabilité FreeDiscussions

Usenet est un forum public auquel toute personne majeure peut avoir accès et où chaque utilisateur agit sous sa propre responsabilité.

FreeDiscussions propose uniquement à l’utilisateur un accès au Usenet. En conséquence, FreeDiscussions n’est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations mises en ligne par les utilisateurs ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.

Dès lors, FreeDiscussions n'influe en aucun cas sur les contenus postés par les utilisateurs sur les différents groupes de discussion. Le contenu des groupes de discussion dépend exclusivement des utilisateurs -auteurs, il ne peut être imputé à FreeDiscussions.

Compte tenu du volume des données diffusées sur Usenet, les contenus de ces groupes de discussion ne peuvent pas être contrôlés par FreeDiscussions (tout comme les fournisseurs d'accès Internet comme Orange et Free ne peuvent pas contrôler les contenus présents sur Internet).

1. Généralités

En vous enregistrant, vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans. Sur les groupes de discussion, il est nécessaire de respecter les règles de comportement (Netiquette), les conventions internationales et les lois en vigueur. En ce qui concerne le cadre juridique et de façon à agir comme une personne responsable, l’utilisateur doit obligatoirement être majeur.

Conformément à l’article 6 alinéa 7 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 dite loi pour la confiance dans l’économie numérique, FreeDiscussions concoure à la lutte contre l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine, l'incitation à la violence, les atteintes à la dignité humaine répression ainsi que les activités illégales de jeux d'argent.

En conséquence si de tels contenus subsistaient sur Usenet, veuillez les dénoncer sans attendre en utilisant l'adresse suivante: [email protected]

2. Non aux spam !

Le Spam désigne un message non sollicité par les destinataires expédié en masse à des fins publicitaires ou commerciales ou le postage des mêmes contenus en grande quantité. Vous l’aurez compris le spam est interdit sur Usenet.

3. Indiquez votre adresse email

Lorsque vous postez des articles sur Usenet, indiquez une adresse email valable après le terme "From:". Cette adresse ne doit pas nécessairement être votre adresse principale de messagerie. N’utilisez pas de "Nicknames" (pseudos), lorsque vous postez un article sur Usenet. Cela n'est pas toléré dans la majorité des rubriques du Usenet.

4. Évitez l'envoi multiple

Il est inutile d’envoyer un article sur plusieurs groupes, généralement cela cause le mécontentement de nombreux utilisateurs. Si vous postez le même article simultanément dans différents groupes, (voir aussi "Spam") les autres utilisateurs n’apprécieront pas.

5. Ne postez des fichiers binaires que dans des groupes prévus à cet effet

Un fichier binaire est un fichier informatique qui n'est pas assimilable à un fichier texte (musique, vidéo, images etc.). Le fichier ne peut pas être lu directement par un éditeur de texte. De ce fait, les fichiers binaires doivent être impérativement postés dans les groupes prévus à cet effet. Vous reconnaissez généralement ces groupes au suffixe "xxx.binaries.xxx".

6. Veillez à respecter la Netiquette

Le terme Netiquette est la contraction de Net (abréviation à la fois des mots Internet et Network (réseau)) et d’étiquette. La Nétiquette est une charte définissant les règles de conduite et de politesse à adopter sur les premiers médias de communication mis à disposition par Internet. Le document officiel définissant les règles de la Nétiquette est la RFC 1855, diffusé en octobre 1995. La règle d'or de la Netiquette est la suivante : Ce que vous ne feriez pas lors d’une conversation réelle face à votre correspondant, ne prenez pas l’Internet comme bouclier pour le faire. Dans le Usenet, chaque utilisateur peut, doit et a le droit d'exprimer son opinion tant qu'il n'offense pas autrui. Le « flaming », qui est une pratique consistant à poster des messages hostiles et/ou insultants sur un groupe de discussion, sur Usenet, sur un forum, un site web ou une liste de diffusion, est strictement interdit.

De ce fait, le postage de contenus :

• qui sont des publicités déguisées en opinion;
• sont intentionnellement non objectifs ou mensongers;
• dont la publication représente ou pourrait représenter une atteinte aux droits d'auteur ou autres droits de tiers;
• qui contiennent des éléments pornographiques, contraires aux bonnes mœurs ou tout autre élément inconvenant (en particulier sous forme d'images) ;
• dont la nature est à même de représenter un danger pour les jeunes, d'avoir sur eux des effets négatifs ou de leur nuire;
• sont de nature condamnable ou diffamatoire;
• sont de nature anticonstitutionnelle ou extrémiste ou proviennent de groupements interdits;
• contiennent des virus ou d'autres éléments ayant un effet négatif sur les logiciels ou le matériel des autres ordinateurs ou susceptibles de les endommager, est strictement interdit.

Un utilisateur du Usenet est invité à ne pas participer à un groupe dès qu'il l'a rejoint. Il est d’abord conseillé de prendre un peu de temps pour assimiler les discussions récentes, repérer les participants réguliers (qui seront sans doute ceux avec qui vous serez le plus en relation), et identifier les sujets et questions qui fâchent, afin d’éviter tout malentendu qui se solderait par une réputation d'intervenant peu sérieux.